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Marques déposées par la société DESPRES MICHEL
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DOMAINE DE LA CHARBONNIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CHARBONNIERE
SCEA DESPRES MICHEL, Société Civile d'exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3217417
Date de dépôt :
19/03/2003
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)
Date d'expiration :
19/03/2023
DOMAINE DE LA CHARBONNIERE de DESPRES MICHEL

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHARBONNIERE

Déposée le 19 mars 2003 par la société DESPRES MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE (EX VILLEFRANCHE/SAONE)), la marque française « DOMAINE DE LA CHARBONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la société DESPRES MICHEL domicilié(e) Les Raclets - 69820 - FLEURIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 204 313 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DESPRES MICHEL domicilié(e) Les Raclets - 69820 - FLEURIE - France.

La marque DOMAINE DE LA CHARBONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CHARBONNIERE est expirée depuis le 19 mars 2023.

DESPRES MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES DEUX FONTAINES , DOMAINE DES DEUX FONTAINES


SCEA DESPRES MICHEL, Société Civile d'exploitation Agricole - Les Raclets - 69820 - FLEURIE - France - SIREN 380204313


SCEA DESPRES MICHEL - Les Raclets - 69820 - FLEURIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2013 n°2525131 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-18

Vin appellation d'origine contrôlée Fleurie provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de la Charbonnière